Arrêté du 5 mai 2003 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de Port-Cros

J.O. 125 du 31 mai 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09288
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Arrêté du 5 mai 2003 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de Port-Cros

NOR : DEVN0320130A

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 5 mai 2003, l'arrêté du 28 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de Port-Cros est modifié comme suit :

Représentant du personnel élu par l'ensemble du personnel permanent du parc :

M. Hervé Bergère, en remplacement de M. Michel Tillmann.